TRILOGIE, 3 de 3 (LA FINALE) : À notre cas fictif, Jeanne s’est blessée le 1er décembre 2020 et le diagnostic retenu par le médecin expert de l’employeur est une déchirure au sus-épineux à la coiffe des rotateurs de son épaule gauche.
Nous avons vu aux 2 dernières publications des scénarios où des indemnités de remplacements du revenu ont été versées jusqu’au 6ème, 7ème et 8ème trimestre au régime rétrospectif.
Maintenant, quel sera l’impact financier du dossier en mutuelle de prévention et au régime personnalisé ?
Les montants au dossier de Jeanne restent les mêmes ; sa base salariale est toujours de 50 000$, elle reçoit 1 500$ en physiothérapie et 2 030.93$ pour une atteinte permanente.
Quant à notre employeur fictif, sa masse salariale est de 10 millions, il fait partie de l’unité de classification 36050 (fabrication de produits métalliques) et ses indices de risque court et long terme sont de 0.9500.
Voyons ensemble 2 nouveaux scénarios et leurs conséquences :
Scénario 1
L’employeur fait partie d’une mutuelle de prévention et il ne paie pas pour la chirurgie.
Jeanne a été en arrêt de travail du 2 décembre 2020 au 10 janvier 2021 et elle a commencé une assignation temporaire le 11 janvier 2021. Son assignation se termine le 17 septembre 2021 pour sa chirurgie à 3 000$ via le réseau public. Elle sera de retour en assignation temporaire le 1er novembre 2021 et au travail régulier le 21 janvier 2022.
Voici l’impact financier :
Montant en salaire pour le 1er jour (4 heures non-travaillées) et les jours en assignation temporaire : 46 250.00$
Charge pour l’employeur lors de l’assignation temporaire (vacances à 4%, sans avantages sociaux ni cotisations SST) : 6 267.19$
Montant en vacances (4%) pendant l’arrêt de travail : 439.54$
Total : Environ 53 000$ seulement en assignation temporaire et charge de l’employeur.
En mutuelle, l’employeur maintiendra son taux de cotisation SST à 2.82$ de 2022 à 2025.
Scénario 2
Prenons le même employeur à titre d’exemple, mais hors mutuelle. 
fait la gestion et il est au régime personnalisé. Nous proposons à l’employeur de payer la chirurgie au montant de 10 000$ à une clinique privée.
Jeanne a encore été en arrêt de travail du 2 décembre 2020 au 10 janvier 2021 et elle a commencé une assignation temporaire le 11 janvier 2021. Elle commencera un arrêt de travail le 1er février 2021 (jour de sa chirurgie à une clinique privée). Elle reviendra en assignation le 15 mars 2021 et elle reprendra son travail régulier le 7 juin 2021.
Montant en salaire pour le 1er jour (4 heures non-travaillées) et les jours en assignation temporaire : 14 519.23$
Charge pour l’employeur lors de l’assignation temporaire (vacances à 4%, sans avantages sociaux ni cotisations SST) : 1 967.45$
Montant en vacances (4%) pendant l’arrêt de travail : 439.54$
Impact financier de la réclamation : 25 000$
Total : Environ 52 000$
Au taux personnalisé, l’employeur paiera un taux de cotisation SST de 2.83$ en 2022, 2.91$ en 2023, 2.90$ en 2024 et 2,89$ en 2025 pour payer l’impact financier de 25 000$.
Or, comme le montre les chiffres de nos 2 nouveaux scénarios, l’employeur économisera en cotisation SST en mutuelle, mais toutes ses économies seront anéanties par les montants payés en assignation temporaire. Autrement dit, le problème n’est que déplacé !
De plus, au premier scénario où l’employeur est en mutuelle, il perd des revenus substantiels reliés à la perte de productivité de Jeanne du 7 juin 2021 au 21 janvier 2022 alors qu’elle ne fait pas son travail régulier.
Ce n’est pas tout, si un partage de coûts est appliqué à la réclamation, cela aura un impact sur vos cotisations seulement si vous êtes au taux personnalisé. À l’opposé, vous ne réaliserez pas d’économie à votre taux en mutuelle et aucun partage de coût s’applique sur vos montants payés en assignation temporaire.
Les gestionnaires SST en mutuelle ne vous auraient pas proposé de payer 10 000$ pour la chirurgie de Jeanne. Vous auriez l’impression d’économiser malgré tout à vos réclamations SST. Or, vous n’économisez qu’en cotisations SST. À votre enveloppe globale, il se pourrait que vous payiez plus cher pour vos réclamations SST.
Éventuellement, vos indices de risque court et long terme augmenteront si vous n’offrez pas assez d’assignation temporaire. Ainsi, vous pourriez être déclassés de votre mutuelle.
Avec nous, vos indices de risque court et long terme vont diminuer avec le temps, car nous optons pour des stratégies ingénieuses telles que démontrées au présent exemple. De cette manière, vous économiserez en cotisations SST, en assignation temporaire et vous récolterez les gains de l’augmentation de la productivité de vos travailleurs.
Chez , nous établissons des objectifs pour que vous payiez le moins cher possible pour la somme de tous les coûts reliés à vos réclamations SST. Nous considérons tous les coûts à vos réclamations SST et non pas seulement vos montants en cotisations SST.
Nous protégeons TOUS VOS INTÉRÊTS à vos cotisations SST et vous en ressortirez GAGNANTS !!!
Anne Fischer, CRHA de